Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORECARNET CARNET DE CAISSE
SOGEC SARL

Numéro de dépôt :
92411656
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque HORECARNET CARNET DE CAISSE

Déposée le 20 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORECARNET CARNET DE CAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEC domicilié(e) 167 Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 087 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEC SARL - France.

La marque HORECARNET CARNET DE CAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORECARNET CARNET DE CAISSE est expirée depuis le 20 mars 2002.

SOGEC a également déposé les autres marques suivantes : CHAINE PHARAON , SUPERMARCHE DES ANTILLES , THAÏS , EXOTIC CENTER , (Marque figurative) , CHAINE PHARAON , PHARAON , Le magazine des bonnes économies Faites le test ESSAIS QUALITE , EXOTIC CENTER , LE TOUR DU MONDE DANS UN ...


SOGEC SARL - 167 Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France - SIREN 311087894


SOGEC SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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